Conditions d'utilisation

01Acceptation des conditions

En naviguant sur ce site, en soumettant un formulaire ou en communiquant avec nous par son entremise, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions, ainsi que notre politique de confidentialité. Ces conditions peuvent être mises à jour de temps à autre, tel qu'il est prévu à la section 10.

02Le site et son contenu

Ce site a une vocation informative. Il présente le domaine, ses activités, le Cercle du Manoir Blackswan, ainsi que les possibilités de mariages, de séjours et d'événements. Le contenu est fourni à titre indicatif et peut être modifié en tout temps, sans préavis. Les images, textes et descriptions ne constituent pas une offre contractuelle.

03Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site, notamment les textes, les photographies, les éléments graphiques, le nom « Manoir Blackswan », le logo et l'identité visuelle, est protégé et demeure la propriété de Manoir Blackswan Inc. ou de ses concédants. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, en tout ou en partie, sans notre autorisation écrite préalable, est interdite.

04Utilisation permise

Vous vous engagez à utiliser le site de manière licite et respectueuse. Il est notamment interdit de :

• Utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou non autorisées
• Tenter d'accéder sans autorisation à nos systèmes, comptes ou données
• Nuire au fonctionnement du site ou en compromettre la sécurité
• Recueillir des renseignements sur d'autres utilisateurs sans leur consentement
• Reproduire ou exploiter le contenu du site à des fins commerciales sans autorisation

05Candidatures, adhésions et réservations

La soumission d'une candidature au Cercle, d'une demande d'information ou d'une demande de réservation par l'entremise du site ne constitue ni une adhésion, ni une réservation, ni un engagement de notre part. L'admission au Cercle demeure à la discrétion du Conseil du Domaine et n'est jamais garantie.

Toute adhésion, tout mariage, tout séjour et tout événement sont régis par une entente distincte précisant les modalités, les tarifs et les conditions applicables. En cas de divergence, cette entente distincte a préséance sur le contenu du site. Les tarifs, forfaits et disponibilités présentés ou évoqués sur le site sont indicatifs et peuvent changer sans préavis.

06Renseignements fournis par l'utilisateur

Vous êtes responsable de l'exactitude des renseignements que vous nous transmettez par le site. Vous vous engagez à fournir des renseignements véridiques et à jour, et à ne soumettre aucun contenu qui porterait atteinte aux droits d'un tiers.

07Liens vers des sites de tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites exploités par des tiers, y compris notre espace membre et nos prestataires. Ces sites sont indépendants et régis par leurs propres conditions. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques.

08Disponibilité et absence de garantie

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible et à jour, mais nous ne garantissons pas qu'il sera exempt d'erreurs ou d'interruptions. Le site et son contenu sont fournis « tels quels ». Dans les limites permises par la loi, nous excluons toute garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, la fiabilité ou la disponibilité du site.

09Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, Manoir Blackswan Inc. ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site, ou de la confiance accordée à son contenu. Rien dans les présentes conditions n'a pour effet d'exclure une responsabilité qui ne peut l'être en vertu de la loi.

10Modifications des conditions

Nous pouvons modifier les présentes conditions en tout temps. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour. En continuant d'utiliser le site après une modification, vous acceptez les conditions révisées.

11Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec et les lois du Canada qui y sont applicables. Tout différend relatif au site ou aux présentes conditions relève de la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec.

12Langue

Les parties ont exigé que les présentes conditions soient rédigées en français.

13Nous joindre